école de sirène
Présentation de la marque école de sirène
Déposée le 9 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « école de sirène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque école de sirène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école de sirène arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.
EQUALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704338 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19